Le copyright et le droit d'auteur

Qu'est-ce que le copyright ?

Le copyright correspond dans son idée au droit d'auteur de la France et s'applique surtout aux oeuvres publiés hors de l'Europe. La différence fondamentale est toutefois que les lois européennes protègent l'auteur de l'oeuvre et le copyright protège la valeur économique de l'oeuvre, donc celui qui "possède" les droits. Dans les Etats Unies il s'agit souvent d'une agence, d'une maison d'édition ou d'une entreprise au lieu de l'auteur.
 
Si on parle du copyright on ne parle donc jamais des oeuvres publiés en France ou situés dans un serveur en France où le droit d'auteur prend le relais et fournit une protections très étendue aux publications et les créations littéraires ou artistiques.
 
Le copyright ne doit donc pas être confondu avec le droit d'auteur, le copyleft, les ouvres du domaine public, de la marque déposée ou d'autres droits qui protègent une création.

Le copyright européen

Chaque pays européenne possède sa propre "copyright" et donc sa propre loi qui protège les auteurs du pays - et ne pas toujours de la même manière. Les poursuites judiciaires varient également dans chaque pays.
 
Avant de louer un serveur dans un autre pays européenne ou à citer une seule ligne d'un auteur d'un autre pays il est donc important à se familiariser avec les lois qui s'appliquent pour chaque cas. Un auteur d'Allemagne ne demandera pas le même dédommagement qu'une agence américaine ou un auteur français et une condamnation dans un autre pays peut, dans certain cas, être validé en France ou détruire le désir à faire ses vacances dans le pays correspondant.

Le copyright hors de l'Europa

Les lois sur le copyright des divers pays accordent de nombreuses exceptions en ce qui concerne les ouvres cinématographiques, les cederoms ou même la citation des journaux. Il est donc complètement impossible à définir les étendues du copyright sans regarder et étudier les lois de chaque pays. Une publication sur Internet peut tomber sous de nombreuses restrictions et lois qui concernent le copyright.
 
Dans la majorité de pays les questions du copyright tombent sous la juridiction civile. Mais il y a quelques pays qui sanctionnent des enfreintes contre le copyright par le code pénal. Dans certaines pays il suffit que le serveur héberge des ouvres protégés "volés" pour tomber sous la juridictionnel du pays. Il est donc important à connaître la loi du pays dans lequel le serveur se trouve. Cela concerne aussi et surtout les serveurs qui hébergent de blogs, de forums ou propose le streaming de vidéos.

Comme marquer une oeuvre sous copyright

Il n'y a que très peu de pays qui exigent qu'un œuvre sous copyright soit marqué par le symbole du copyright. Chaque création est automatiquement protégé, même la composition d'une page Web et son contenu. Mais pour éviter chaque problème, il est utile à indiquer le copyright ou le droit d'auteurs sous chaque oeuvre, chaque page Web et, si le webdesign le permet, sous chaque image.
 
Il s'agit ici pas d'une meilleur protection mais du fait que personne qui copie un texte, une image, une vidéo, un morceau de musique ou le webdesign d'une page ne puisse prétendre qu'il a pensé qu'il s'agit du domaine public ou qu'il n'était pas capable à contacter l'auteur.
 
Les sites suivants traitent également certains aspects du copyright :
Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information
Guide de libération des droits à l'intention des producteurs en multimédia
L'Europe face au droit d'auteur
International Copyright
Copyright
International Protection of authors' rights and Neighboring Rights